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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SEIGNEURIE FILS
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SEIGNEURIE
Marque expirée - Marque en non vigueur

SEIGNEURIE
SEIGNEURIE FILS, SA

Numéro de dépôt :
3717499
Date de dépôt :
02/03/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/03/2020
SEIGNEURIE de SEIGNEURIE FILS

Présentation de la marque SEIGNEURIE

Déposée par voie électronique le 2 mars 2010 par la Société Anonyme (SA) SEIGNEURIE FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SEIGNEURIE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SEIGNEURIE FILS domicilié(e) 10 AV DE L'EUROPE - 31470 - FONSORBES - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 544 682 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEIGNEURIE FILS domicilié(e) 10 AV DE L'EUROPE - 31470 - FONSORBES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEIGNEURIE est expirée depuis le 2 mars 2020.

SEIGNEURIE FILS a également déposé les autres marques suivantes : SEIGNEURIE , LABIPERRA , PATE "LE GARONNAIS" A L'ANCIENNE


SEIGNEURIE FILS, SA - 10 AV DE L'EUROPE - 31470 - FONSORBES - France - SIREN 325544682


SEIGNEURIE FILS - 10 AV DE L'EUROPE - 31470 - FONSORBES - France


Publication - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-14

Enregistrement sans modification - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-31

Inscription le 31 décembre 2014 - Changement de dénomination n°639358 - Publication le 30 janv. 2015 au BOPI 2014-12-31

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.